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Marques déposées par C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique
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C-SPOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

C-SPOT
C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique

Numéro de dépôt :
3553932
Date de dépôt :
06/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2018
C-SPOT de C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique

Présentation de la marque C-SPOT

Déposée le 6 février 2008 par C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-SPOT »

Le déposant est C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique domicilié(e) 44, avenue de la Division Leclerc,92310 SEVRES - 92310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-SPOT est expirée depuis le 6 février 2018.

C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique a également déposé les autres marques suivantes : DESIGN TO CAST , DESIGN TO CAST , INNOVACTIF , BESTSOURCING , BAINEXT , TRAININGPACK , METALLAB , CTIF


C.T.I.F. – CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique - 44, avenue de la Division Leclerc,92310 SEVRES - 92310 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Machines-outils pour l'écrouissage ; machines-outils pour déformer les métaux ou les alliages ; machines pour le traitement de renfort superficiel par écrouissage de pièces métalliques.

Traitement de matériaux ; traitement des métaux et des alliages ; traitement de renfort superficiel par écrouissage de pièces métalliques.